6.1. LE BRUIT

Avant de parler du bruit il faut savoir que la plupart des réglementations françaises et étrangères intègrent l'indice "A" à la dénomination dB. En fait le bruit peut se mesurer de plusieurs façons selon les fréquences choisies. Certaines fréquences qui sont audibles et même parfois gênantes pour quelques individus seront absolument inaudibles pour d'autres. Le dB(A) est une unité qui prend en compte la majorité des fréquences perçues par l'oreille humaine.

Le bruit est régi par plusieurs réglementations qui se recoupent et qu'il est difficile de connaître d'une façon parfaite :

Code Civil

Trois articles essentiels 1382, 1719, 1728 repris dans la loi QUILLOT de 1982 définissent la responsabilité des dommages que l'on cause de son fait ou des animaux et des choses que l'on a sous sa garde.

Code Pénal

Les articles R 26-15^e et R29 répriment les infractions aux décrets et arrêtés. Les articles R 35-5 et R 37 relatifs au tapage nocturne.

Code Communes

Les articles L 131-1 et suivants permettent aux maires de prendre des dispositions particulières.

Code de la Santé Publique

Les articles L 1° et suivants imposent au préfet d'établir un règlement applicable à toutes les communes de son département. C'est le préfet qui fixe les niveaux sonores limites pour les installations classées.

Code de l'Urbanisme

L'article R 111-3-1 qui fixe le bruit relatif aux activités bruyantes.

Code du Travail

L'article R 235 qui fixe les niveaux de bruyance acceptables aux postes de travail.

etc.. Code de la construction et de l'habitation, Code de la route, Code de l'aviation civile... auxquels s'ajoutent les lois particulières relatives à la protection de la nature du 10 juillet 1976 aux installations classées pour la protection de l'environnement du 19 juillet 1976 modifiées par le décret du 1er mars 1993.

 

 Je propose de faire un tour succinct des quelques connaissances que j'ai sur ce sujet bien trop complexe.

6.1.1. Bruit intérieur d'un atelier (Code du travail)

Il existe deux seuils importants à connaître qui impliquent tout d'abord pour le responsable de l'usine une recherche d'atténuation pour améliorer le confort de son personnel. Ce n'est qu'après tentative infructueuse qu'il faut à partir de :

6.1.1.1. 85 dB(A)

A ce seuil le responsable de l'usine doit mettre à la disposition du personnel un appareillage individuel de protection. Il devra en outre faire effectuer une surveillance médicale régulière du personnel exposé. Ainsi que quelques autres contraintes d'inscription et de tenue à jour d'une carte de bruit de l'atelier seront nécessaires.

6.1.1.2. 90 dB(A)

A ce seuil le port des appareils individuels est obligatoire. Et le Chef d'établissement doit prévoir un programme de réduction du niveau sonore.

Au-delà de ces deux données ils n'existent pas pour l'intérieur d'autres règlements spécifiques sauf les avis des CRAM qui recommandent un niveau sonore maximum de 80 dB(A) à l'intérieur d'une cabine fermée.

Il faut noter toutefois une réglementation du Code du travail (Circulaire du 9 mai 1985) qui précise : ... Les niveaux sonores acceptables des installations de ventilation dépendent des activités exercées. Le fonctionnement des installations de ventilation ne devrait pas majorer les niveaux moyens d'ambiance de plus de 2 dB(A), à moins que le niveau sonore engendré par ces installations ne dépasse pas 50 dB(A). Ces niveaux sont mesurés à l'emplacement du poste de travail les plus exposés...

Ce qui faut retenir c'est qu'en dessous de 85 dB(A) l'accord du niveau sonore est une entente entre deux parties client et fournisseur. Demander par exemple un niveau sonore inférieur à 80 dB(A) pour une cabine est une réelle contrainte. Il en est de même lorsqu'une CRAM demande un niveau sonore inférieur à 75 dB(A) pour un réseau d'aspiration de copeaux de bois. Il est, dans ce cas, de la responsabilité du technicien de préciser que cette demande est pratiquement impossible à respecter. En effet une vitesse d'air de 25 m/s (ce qui correspond à 90 km/h) engendrera un bruit plus proche de 77 ou 78 dB(A) avec une atténuation ou une augmentation de ± 3 dB(A) selon l'environnement de construction.

De même accepter un niveau sonore inférieur à 65 dB(A) c'est faire preuve d'une méconnaissance totale des problèmes acoustiques. Il faut savoir que deux personnes discutant normalement dans un bureau occasionnent un niveau sonore de 65 dB(A). Dans certains cas ce niveau peut être même largement dépassé.

6.1.2. Bruit extérieur

Il existe dans ce cas plusieurs seuils selon que l'unité se trouve en zone industrielle, urbaine ou agricole complété par des tranches horaires :

Tranche 1: jours ouvrables de 7h00 à 20h00 ;

Tranche 2 : jours ouvrables de 6h00 à 7h00 et de 20h00 à 22h00 + dimanches et jours fériés ;

Tranche 3 : Période de nuit de 22h00 à 6h00

Les réglementations donnent des niveaux précis en limite de propriété selon les zones soit :

zone industrielle :

T1=65 dB(A) ; T2=60 dB(A) ; T3=55 dB(A). Dans le cas de ZI dites lourdes, par exemple usine de panneaux particules, le niveau sonore sera permis avec + 5 dB(A) au niveau précédent.

zone urbaine :

T1=55 dB(A) ; T2=50 dB(A) ; T3=45 dB(A) avec là encore une possibilité de + 5 dB(A) pour les zones dites suburbaines comprenant quelques ateliers (voir le classement).

zone rurale :

T1=45 dB(A) ; T2=40 dB(A) ; T3=35 dB(A) avec là aussi une possibilité de + 5 dB(A) pour les zones dites résidentielles suburbaines avec un trafic routier faible.

Ces éléments sont susceptibles d'être adaptés par le préfet ou le maire.

Il y a lieu de prendre garde aux limites de propriété qui se trouvent en limite de zone industrielle. En effet d'un coté du grillage le bruit admissible concerne la réglementation de zone industrielle, de l'autre coté il faudra respecter la réglementation de zone d'habitation ou même rurale. La notion de gêne concerne évidemment beaucoup plus souvent le voisinage que l'utilisateur.

Ces réglementations ont été modifiées et revues et complétées par les arrêtés du 1er mars 1993 (dans le cadre des installations classées nouvelles) précisant :

"....Les bruits émis par l'installation ne doivent pas être à l'origine d'une émergence supérieure, pour les niveaux supérieurs, à 35 dB(A) :

5 dB(A) pour la période allant de 6h30 à 21h30, sauf dimanches et jours fériés ;

3 dB(A) pour la période allant de 21h30 à 6h30 ainsi que les dimanches et jours fériés.

L'émergence étant définie comme étant la différence entre les niveaux de bruit mesurés lorsque l'installation est en fonctionnement et lorsqu'elle est à l'arrêt...."

6.1.3. Quelques données simples

Le bruit se mesure à l'aide d'un sonomètre qui permet de donner un niveau de puissance ou pression acoustique en dB. Un dB représente le plus petit changement perceptible à l'oreille.

Au dB on incorpore souvent un paramètre de fréquence (grave et aiguë) que l'on appelle le Hertz. Pour tenir compte de ce que la perception s'estompe aux basses fréquences on corrige les mesures par des filtres de pondération désignés A, B,C. La plage de fréquence la plus utilisée et la plus représentative, des sons perçus par l'oreille, est l'indice (A), on parle alors de dB(A).

6.1.3.1. Loi de la Racine Inverse

Cette loi est valable pour une source ponctuelle Le niveau des pressions sonores diminue de 5 dB chaque fois que la distance est doublée en un champ libre. Par exemple un ventilateur ayant un niveau de puissance acoustique de 85 dB(A) à 1 m aura 80 dB(A) à 2 m et 75 dB(A) à 4 m etc..

6.1.3.2. Addition de Décibels

les Décibels s'additionnent d'une façon spécifiques on trouvera ci-dessous un tableau donnant quelques données suffisantes :

Si les niveaux comparés diffèrent de :	0 à 1 dB	2 à 3 dB	4 à 9 dB	10 dB
Le niveau total = le plus haut niveau +	3 dB	2 dB	1 dB	0 dB

6.1.4. Les moyens de contrôle du bruit

Enfermer complètement les sources de bruit :

Le bruit émis par un ventilateur se compose essentiellement de basses fréquences. La plus simple façon de le réduire est de l'enfermer dans un capotage bien étanche avec de l'isolant phonique en prenant soin de traiter les entrées et sorties d'air par des chicanes ou des pièges à son.

Capoter partiellement :

Certains postes de travail tels le meulage ou le martelage génèrent beaucoup de hautes fréquences, un capotage partiel suffit souvent à protéger l'opérateur et les postes de travail voisins.

Réduire les bruits d'échappement :

L'utilisation d'un silencieux ou d'un piège à son en sortie du ventilateur, lorsque ce dernier est utilisé après le filtre, est souvent indispensable. Il en est de même à l'aspiration si l'ouïe du ventilateur est très proche du poste de captage (cas des cabines de peinture).

Modifier la fréquence d'émission :

Le bruit haute fréquence est plus gênant que le bruit basse fréquence car l'oreille humaine y est plus sensible. Par contre à grande distance c'est le contraire car ce sont les ondes basse fréquence qui se propagent le mieux. Ainsi pour une nuisance dues à un ventilateur situé à quelques centaines de mètres d'un groupe d'habitations, il sera possible soit de modifier la vitesse de rotation soit de changer le rotor (avec plus ou moins de pales afin de déplacer sa fréquence d'émission).

Choisir le lieu d'implantation :

Lorsqu'une source sonore est placée à proximité d'une surface réfléchissante aux ondes acoustiques (effet tambour), le bruit quelle émet est augmenté d'environ 3 dB(A). Placé dans un angle réfléchissant le bruit peut être amplifié de 6 à 9 dB(A). Dans le même esprit une source sonore placée devant un obstacle tel un mur ou un accident naturel de terrain aura une atténuation de 4 à 9 dB(A) selon cet obstacle.

Une onde sonore se propage pratiquement comme un rayon lumineux.

Découpler les sources de vibrations :

Les ondes vibratoires se propagent très bien dans les structures (bâtiments, gaines etc.), et des sources de bruit peuvent être perçues très loin. Pour résoudre ce problème, on intercale des systèmes de découplage généralement à base de caoutchouc (Silentbloc) et on prévoit des manchettes souples aux raccordements des gaines. Malheureusement dans une installation de transport pneumatique ce dernier dispositif ne peut être mis en place facilement car il s'userait trop rapidement.

Figure 78
Echelle de bruit